Se souvenir de moi :
Mot de passe oublié?

Qui nous sommes

Regroupant plus d’une cinquantaine de spécialités, la Société des médecins de l’Université de Sherbrooke (SMUS) EST UNIQUE AU CANADA. Rassemblés à l’intérieur d’une société en nom collectif à responsabilité limitée (SENCRL), les quelque 500 médecins-professeurs qui la composent oeuvrent au CIUSSS de l'Estrie-CHUS, au CSSS-IUGS, à l’Hôpital Charles-Lemoyne, au Centre de santé et de services sociaux de Chicoutimi et à d’autres centres affiliés.

DEPUIS 1969, les associés partagent leurs tâches et responsabilités et mettent en commun leurs revenus provenant de l’enseignement, de la recherche, de la gestion et des soins cliniques dans le but de faire évoluer la médecine sur tous les fronts. Des liens étroits sont tissés entre la Faculté de médecine et des sciences de la santé de l’Université de Sherbrooke (FMSS) qui assure l’entrée des revenus d’enseignement et de recherche et, la SMUS qui est responsable de la facturation des activités professionnelles. La réunion de ces deux entités offre aux membres la possibilité d’une carrière universitaire diversifiée tout en assurant une rémunération compétitive. C’est ce qu’on appelle chez nous, le Plan de pratique.

L’ESPRIT DE COLLABORATION régnant à l’intérieur de la SMUS permet aux associés de jouir d’une vie professionnelle répondant à leurs intérêts. Par exemple, un associé se consacrant à l’enseignement ou à la recherche peut maintenir une rémunération compétitive bien que sa pratique clinique soit réduite. De plus, les avantages sociaux établis FAVORISENT L’ÉQUILIBRE ENTRE LA CARRIÈRE UNIVERSITAIRE ET LA VIE PERSONNELLE.

Fonctionnement en bref

LA COMPTABILITÉ DÉPARTEMENTALE est l’outil de gestion qui a été mis en place pour arriver à un partage des revenus respectant les règles votées dans chacun des départements ou services. Ainsi, l’addition des montants gagnés par chacun pour les activités d’enseignement, de recherche ou de soins médicaux leur est ensuite redistribuée sous forme de rémunération de base et de surplus auxquels auront été prélevés certains avantages sociaux, dépenses professionnelles et contributions.

La rémunération de base comprend le salaire universitaire payé par l’U de S selon l’échelle en vigueur et les honoraires de base versés par la SMUS. À ce montant s’ajoute les surplus calculés selon la règle de répartition. La rémunération totale imposable est ainsi composée de la rémunération de base et des surplus.

La règle de répartition des surplus est différente d’un département ou service à l’autre selon le consensus établi par les membres et VISE TOUJOURS COMME OBJECTIF DE RECONNAÎTRE L’IMPLICATION DE CHACUN TOUT EN ASSURANT UN ESPRIT DE COLLABORATION.

DEUX TYPES D’AVANTAGES SOCIAUX SONT OFFERTS. Les avantages liés au statut d’employé de l’Université de Sherbrooke comprennent un fond de pension et une assurance collective (médicaments, invalidité, vie…), tandis que les avantages votés par l’ensemble des associés offrent une couverture salariale pendant un congé sabbatique, maternité, paternité ou maladie.

NOTRE MISSION :

Permettre aux médecins professeurs de faire évoluer la médecine sur tous les fronts :

Recherche, Enseignement
et Soins à la population.

Mandats de la SMUS

Trois mandats ont été confiés à la SMUS.

LE PREMIER CONCERNE LA FACTURATION DES ACTIVITÉS MÉDICALES ET PROFESSIONNELLES.

À cet effet, la SMUS est l’une des plus grandes agences de facturation à la RAMQ au Québec. Notre personnel qualifié s’assure de facturer tous les revenus auxquels un associé a droit. Plus qu’une simple agence de facturation, nous suggérons des améliorations en fonction de la logique de facturation propre à chaque spécialité, prenons les démarches nécessaires pour régler les services encourus sur des patients n’ayant pas de couverture médicale…

LE DEUXIÈME MANDAT EST DE RETOURNER AUX ASSOCIÉS LES FRUITS DE LEUR TRAVAIL PROFESSIONNEL ET ACADÉMIQUE.

Notre service de comptabilité est responsable de verser les honoraires de base et les surplus aux membres. Nous remboursons également les dépenses professionnelles telles que l’assurance responsabilité et les différentes cotisations professionnelles.

LE TROISIÈME MANDAT CONSISTE À ASSURER UN SUPPORT ADMINISTRATIF PERMETTANT DE DÉGAGER SES MEMBRES DES TRACAS BUREAUCRATIQUES LIÉS À LA FACTURATION MÉDICALE, AUX FORMULAIRES MÉDICAUX, AUX INSCRIPTIONS PROFESSIONNELLES ET CE AU GRAND SOULAGEMENT DE SES MEMBRES.

La SMUS gère aussi des cliniques médicales pour les associés qui désirent effectuer une partie de leur pratique en cabinet privé.

Comité exécutif

Les membres du Comité exécutif de la SMUS sont élus pour un mandat de deux ans à l’occasion de l’Assemblée générale qui se tient en mai de chaque année. Quatre postes sur huit sont soumis à l’élection annuelle.

Dr Frédéric Bernier, président
Dr Martin Borduas, vice-président
Dr Frédérick D’Aragon, secrétaire
Dre Karine Bériault, conseillère
Dr Sébastien Lefebvre, conseiller
Dr François-Charles Malo, conseiller
Dre Andrée-Anne Paré-Plante, conseillère
Dre Gabrielle Trépanier, conseillère

Historique

Les origines

Créée en 1961, la Faculté de médecine de l’Université de Sherbrooke accueille ses premiers étudiants en septembre 1966. Une fois sa construction terminée, le CHUS, reçoit, quant à lui, ses premiers patients en janvier 1969. Au départ, il avait été convenu que tous les cliniciens du CHUS seraient professeurs à la Faculté. Par conséquent, vu l’absence d’un hôpital pendant plus de deux ans, les professeurs-cliniciens reçoivent un salaire universitaire mais très peu d’honoraires cliniques, se privant ainsi de la principale part de leurs revenus.

La Corporation des médecins

Animés d’un désir de faire les choses autrement et voulant pallier à ce net désavantage par rapport à leurs collègues pratiquant ailleurs dans la province, les professeurs instaurent la Corporation des cliniciens. Dès sa création, les membres contractent un emprunt d’un demi-million de dollars qui servira à compenser le manque de revenus de pratique découlant des deux premières années de travail à la Faculté. Le Plan de pratique novateur de la Corporation se fonde sur quatre principes directeurs : le développement de la Faculté, l’exclusivité de service, le partage des tâches et la distribution des revenus par le doyen. Vingt-deux médecins se joignent à cette association de cliniciens-enseignants-chercheurs et regroupent leurs compétences et leurs ressources financières pour atteindre des objectifs communs plus grands.

Cependant, sur le plan légal, une corporation n’est pas autorisée à pratiquer la médecine ou encore à facturer les honoraires des médecins à leur nom. Il fallait donc trouver un autre mode de fonctionnement.

La Société des médecins de l'Université de Sherbrooke

Après plusieurs validations, on en vient à la conclusion qu’avec une société en nom collectif, les associés redeviendraient entièrement responsables de leurs actes professionnels. Ils seraient ainsi autorisés à remettre leurs revenus à la société pour ensuite en permettre la redistribution selon les règles convenues. La Société des médecins naît donc en 1969.

Avant 1976, tous les professeurs membres de la SMUS, qu’ils soient cliniciens ou non, reçoivent une rémunération basée sur la même échelle salariale ainsi que des bonus ponctuels. Les chercheurs non cliniciens étant avantagés par ce mode de répartition vu leur apport de revenus inférieur aux professeurs cliniciens, doivent alors former un regroupement distinct qui sera géré sous un organisme appelé CRMUS.

Les unités académiques

EN 1980, C’EST LA CONSTERNATION : l’Université de Sherbrooke (U de S) supprime 26 postes d’enseignement à la Faculté de médecine. Par solidarité et jugeant que le travail à accomplir nécessitait tout le personnel en place, les associés de la SMUS décident de préserver ces emplois en acceptant de rembourser à l’U de S le salaire des professeurs-médecins remerciés.

CETTE DÉCISION FUT LA PLUS IMPORTANTE DANS L’HISTOIRE DE LA FMSS car elle lui a permis de se distinguer nettement parmi les facultés de médecine au Canada. Un mode révolutionnaire de partage des revenus universitaires, appelé les unités académiques, fut alors créé pour répartir les revenus académiques entre ceux et celles qui accomplissent réellement les tâches et non pas en fonction d’un titre universitaire comme il est le cas dans d’autres facultés de médecine.

AVEC CE SYSTÈME, TOUTE TÂCHE D’ENSEIGNEMENT RECONNUE POSSÈDE UNE VALEUR FINANCIÈRE qui est octroyée à l’associé qui s’en est acquitté, sans égard à l’ancienneté ni à la spécialité. Du coup, la SMUS se donne un cinquième principe directeur, soit l’égalité des tâches d’enseignement, de recherche et de clinique.

CETTE PÉRIODE A MARQUÉ LE DÉBUT D’UNE CROISSANCE IMPORTANTE POUR LA SMUS car il était maintenant possible d’embaucher le nombre de professeurs-médecins voulus pourvu qu’ils soient en mesure d’autofinancer leur rémunération à partir de leurs revenus cliniques et maintenant académiques.

La comptabilité départementale

Vers 1981, l’iniquité des revenus cliniques entre les spécialités, conséquence directe des gains obtenus par les fédérations provinciales en place, rend de plus en plus difficile le respect du principe d’égalité promu jusqu’ici par la SMUS. Elle devient même un sujet conflictuel parmi les associés de la SMUS. Le CHUS a du mal à recruter et à retenir les médecins des spécialités dites « prospères » puisqu’il leur offre un revenu nettement inférieur à celui de leurs collègues des autres centres hospitaliers québécois. Bien que leur contribution aux entrées de fonds soit supérieure aux autres départements, chaque discipline reçoit la même part du gâteau. La SMUS adresse le problème en créant la comptabilité départementale. Elle se donne ainsi un sixième principe directeur, celui de la compétitivité par rapport au marché. Chacun des services devient un groupe de partage autonome autorisé à choisir sa propre méthode de répartition mais devant néanmoins contribuer aux dépenses communes et aux avantages sociaux convenus par l’ensemble des sociétaires. Les groupes de partage qui réussissent à dégager des surplus doivent, par contre, en verser une partie à ceux qui présentant des difficultés financières. C’est ce qu’on appelle la « taxe sur les surplus ». L’écart salarial avec les autres hôpitaux québécois n’est donc pas tout à fait réglé.

La taxe et le surplus

La taxe sur les surplus est bien vite devenue elle aussi problématique. En 1994-95, les spécialités « prospères » versent jusqu’à 45% de leurs surplus aux groupes de partage déficitaires pour leur permettre de payer leurs avantages sociaux et leurs déficits. Au cours des années qui suivirent, l’atténuation de cette taxe a été possible grâce à une facturation plus efficace des activités médicales et professionnelles. La fusion des hôpitaux de Sherbrooke en 1995 a, entre autres, donné la chance de côtoyer de nouveaux sociétaires mieux renseignés sur la facturation à la RAMQ. Aussi, au début des années 2000, le nouveau mode de rémunération mixte offert par la RAMQ, mieux adapté à la pratique universitaire lourde, a été adopté massivement. Aujourd’hui, les salaires de la majorité des spécialités se comparent à ceux offerts dans les autres centres hospitaliers québécois. De plus, la contribution au développement de la FMSS et des départements universitaires est de 2.5% des revenus professionnels.

Fondements solides

Les sociétaires ont prouvé que le travail d’équipe est le meilleur moyen d’atteindre des objectifs ambitieux. Leurs réalisations en enseignement, en recherche et en soins cliniques en témoignent bien. Les diplômés en médecine de l’Université de Sherbrooke figurent parmi les meilleurs au pays.

Aujourd’hui, la SMUS relève le défi de la tendance vers l’individualisation en autorisant des règles de répartition permettant aux associés de toucher les surplus qu’ils génèrent individuellement. Ils doivent, par contre, continuer de contribuer aux missions du Plan de pratique. De plus, les résultats financiers individuels et collectifs sont présentés plus clairement afin d’assurer la transparence (septième principe directeur).

Les associés ont également le privilège de pratiquer la médecine par le biais d’une société par action ou d'une fiducie. Ce fonctionnement permet de répondre aux besoins des associés de la SMUS en matière de structure fiscale. La valeur grandissante du travail clinique comparativement au travail académique est susceptible d’amener un certain délaissement de l’enseignement et de la recherche. Cette nouvelle réalité représente un prochain défi pour la SMUS. Les années à venir seront importantes, mais il y a fort à parier qu’armée de ses réussites passées, la SMUS trouvera les solutions permettant de continuer à répondre aux aspirations de ses associés.

Organismes
connexes

GESMUS Inc.

GESMUS est une compagnie de gestion qui appartient à l’ensemble des associés de la SMUS par le biais d’une fiducie.

GESMUS Inc. fournit à son unique client, la SMUS, des équipements informatiques, bureautiques ainsi que des locaux. GESMUS Inc. dégage de minces profits, qui sont réinvestis dans la croissance de la SMUS.

Centre de recherche médicale
de l'Université de Sherbrooke (CRMUS)

Le CRMUS est une corporation sans but lucratif dont la mission consiste à favoriser la recherche à la Faculté de médecine. Chaque année, les sociétaires versent une somme à CRMUS et contribuent ainsi à la recherche dans leur milieu universitaire. Avec ces dons, CRMUS peut verser des bourses de recherche aux chercheurs fondamentaux non-cliniciens de la Faculté de médecine ainsi que des bourses de « fellowship » aux futurs associés de la SMUS.

▲ Haut de la page